This agreement gives rights to and imposes obligations on the parties regarding the site that is the subject of the agreement, and the acceptance of this agreement by the parties means that they declare that they will completely and accurately fulfill the mentioned rights and obligations on time and in accordance with the conditions stipulated in this agreement.

1. RESPONSABILITES
   1. La société se réserve le droit de faire des modifications à tout moment sur les prix ainsi que les produits et services proposés.
   2. La société accepte et s'engage à ce que le membre bénéficie des services objet du contrat, sauf pendant les pannes techniques.
   3. L'utilisateur accepte par avance de ne pas procéder à une rétroconception sur l'utilisation du site ni d'entreprendre toute autre action pour retrouver ou obtenir le code source du site, qu’à défaut il sera responsable de tout dommage pouvant survenir sur des tiers et que des poursuites d'ordre juridique et pénal seront engagées contre lui.
   4. L’utilisateur accepte que lors de ses activités sur le site, dans une quelconque partie du site ou pendant ses communications, il ne produira pas et ne partagera pas des contenus contraire à la morale et aux bonnes conduites, à la loi, portant atteinte aux droits des tiers, offensifs, agressifs, obscènes, pornographiques, portant atteinte aux droits de la personne, contraires aux droits d’auteur, encourageant les activités illégales. A défaut, il est entièrement responsable des dommages qui pourraient survenir et dans ce cas, les autorités du « Site » pourront suspendre ou résilier ces comptes et se réservent le droit d'engager des poursuites judiciaires. Par conséquent, ils se réservent le droit de partager les demandes d’informations sur les activités ou les comptes des utilisateurs parvenant des autorités judiciaires.
   5. Les membres du site sont responsables de leurs relations entre eux ou avec des tiers.
2. Droits de Propriété Intellectuelle
   1. Les droits de propriété intellectuelle enregistrés ou non enregistrés tels que les raison sociales, noms de société, marques, brevets, logos, design, informations et méthodes appartenant à l’exploitant du site et à la société propriétaire ou son intéressé, ils sont sous la protection du droit national et international. Visiter ce site ou utiliser les services de ce site ne donne aucun droit concernant ces droits de propriété intellectuelle.
   2. Les informations présentes sur le site ne peuvent être reproduites, publiées, copiées, présentées et/ou transférées de quelque manière que ce soit. L’ensemble ou une partie du site ne peut être utilisé sur un autre site Internet sans autorisation.
3. Information Confidentielle
   1. La société ne divulguera pas à des tiers les informations personnelles transmises par les utilisateurs via le site. Ce informations personnelles comprenant des renseignements identifiants l’utilisateur tel que le prénom, nom de la personne, l’adresse, le numéro de téléphone, le numéro de téléphone mobile, l’adresse du courrier électronique, seront dénommés «Informations Confidentielles».
   2. L'Utilisateur accepte et déclare à ce que la société propriétaire du Site partage ses coordonnées, l'état de son portefeuille et ses informations démographiques avec ses sociétés affiliées ou les sociétés du groupe auxquelles il est affilié, limitée à son utilisation uniquement dans le cadre d'activités de marketing telles que des promotions, publicités, campagnes, annonces etc. Ces informations pourront être utilisées pour créer un profil de client au sein de la société, présenter des campagnes et promotions adaptées au profil du client et mener des études statistiques.
   3. Les Informations confidentielles ne peuvent être divulguées aux autorités publiques que si ces informations sont demandées par les autorités publiques en temps utile et dans les cas où la divulgation aux autorités publiques est obligatoire conformément à la législation en vigueur.
      
4. Absence de Garantie
   LE PRÉSENT ARTICLE DU CONTRAT SERA VALABLE AU NIVEAU MAXIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI APPLICABLE L’AUTORISE. LES SERVICES PROPOSÉS PAR LA SOCIÉTÉ ÉTANT EN PRINCIPE FOURNIS «EN L’ÉTAT» ET «SELON LES DISPONIBILITÉS» ET AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, LÉGALE AU D’AUTRE NATURE N’EST DONNÉE SUR LA QUALITÉ MARCHANDE, LA CONFORMITÉ À UNE FINALITÉ PRÉCISE OU LA NON VIOLATION CONCERNANT LES SERVICES OU L’APPLICATION Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES (TOUTES INFORMATIONS CONTENUES DANS CELLES-CI COMPRISES).
5. Enregistrement et Sécurité
   L’utilisateur doit fournir des informations d’enregistrement exactes, complètes et à jour. A défaut, le présent Contrat sera réputé avoir été violé et le compte pourra être fermé sans en informer l'Utilisateur. L’utilisateur est responsable en personne de la sécurité de ses codes et comptes sur le site et les sites tiers. A défaut, la Société ne pourra être tenue responsable des préjudices subis par les matériels et appareils résultant des pertes de données ou des failles de sécurité.
6. Force Majeure
   En cas d’impossibilité d’exécution des obligations découlant du contrat pour des motifs qui sont indépendants de la volonté des parties tels que les catastrophes naturelles, les incendies, les explosions, les guerres civiles, les guerres, les émeutes, les mouvements publics, les mobilisations, les grèves, les lock-out, les épidémies, les pannes d’infrastructure et d’Internet, les coupures de courant (dénommé ci-dessous cas de force majeure), les parties ne seront pas tenues responsables. Pendant cette période, les droits et obligations des Parties découlant du présent Contrat sont suspendus.
7. Entire Agreement and Applicability
   If any of the provisions of this agreement partially or entirely becomes invalid, the remainder of the agreement shall continue to be valid.
8. Amendments in the Agreement
   At any time, the company may partially or completely change the services offered on the site and the terms of this agreement. The changes will be valid as of the date on which they are published on the site. It is the responsibility of the User to follow up the changes. By continuing to benefit from the services offered, the User shall be deemed to have accepted such changes.
9. Notification
   All notifications to be sent to the parties in relation to this Agreement shall be made through the known e-mail address of the Company and the e-mail address notified by the user in the membership form. The User accepts that the address s/he specified during the membership process is his/her valid notification address, that in case of a change of address, s/he will notify the other party in writing within five days, and that otherwise the notifications sent to the existing address shall be deemed valid.
10. Evidence Agreement
    The books, records and documents as well as the computer records and fax records of the Parties shall be accepted as evidence under the Code of Civil Procedure No. 6100 in all and any kind of disputes that may arise between the parties in respect of the operations related to this agreement, and the user accepts that s/he will not object to the referred records.
11. Settlement of Disputes
    Istanbul (Central) Courthouse Courts and Enforcement Offices shall have jurisdiction for the settlement of all and any kind of disputes that may arise from the implementation or interpretation of this Agreement.